Mentions légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : [Date]

1. Éditeur du site

Le présent site internet [Nom du site] (ci-après "le Site") est édité par :

  • Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
  • Forme juridique : [Forme juridique de l'entreprise, ex. SAS, SARL, etc.]
  • Capital social : [Montant du capital social]
  • Siège social : [Adresse du siège social]
  • Numéro d’immatriculation au RCS : [Numéro SIRET/SIREN]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
  • Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
  • Contact : [Adresse e-mail et numéro de téléphone]

2. Hébergeur du site

Le site [Nom du site] est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
  • Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
  • Site web : [Site web de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site, incluant les textes, images, logos, graphismes, vidéos, et autres contenus sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation expresse de [Nom de l'entreprise] est strictement interdite.

4. Responsabilité

[Nom de l'entreprise] met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l'entreprise ne peut garantir l'exhaustivité, l'actualité ou la précision des informations et ne pourra être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’omissions.

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. [Nom de l'entreprise] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, [Nom de l'entreprise] s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs. Les informations collectées via le Site sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité].

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter :

  • E-mail : [Adresse e-mail]
  • Adresse : [Adresse postale de l’entreprise]

6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent à tout moment paramétrer leur navigateur pour désactiver les cookies. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre [Politique de Cookies].

7. Conditions de vente

Les conditions générales de vente (CGV) applicables aux transactions effectuées sur le Site sont accessibles à tout moment via la rubrique "Conditions Générales de Vente". En passant commande sur le Site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve ces CGV.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux relevant de la juridiction du siège social de [Nom de l'entreprise], sauf disposition contraire d'ordre public.